Table des matières

Préface
Remerciements
Abréviations

Introduction
Défense du réalisme -
Possibilité d’un réalisme constructiviste et libéral -
Conséquences sur la théorie de l’intervention humanitaire -
Une méthode -
Une approche interdisciplinaire et interculturelle -
L’ordre

Chapitre 1. Histoire. Généalogie de la pratique et de la doctrine

I- L’antiquité
A/ La Chine antique
B/ L’Orient ancien
C/ L’Occident antique

II- Le christianisme

III- La doctrine sécularisée de la guerre juste

IV- Le « siècle de l’intervention » (XIXe-XXe)
A/ L’autorité légitime : qui doit intervenir ?
B/ La cause juste : pourquoi intervenir ?
C/ L’exigence de désintéressement de l’Etat intervenant
D/ Un droit ou un devoir d’intervenir ?
E/ L’argument de la souveraineté conditionnelle
F/ Interdisciplinarité de la théorie et pratique
G/ Le rôle des médias
H/ Les limites de l’exemple dix-neuviémiste

V- L’intervention humanitaire depuis 1945
A/ La Seconde guerre mondiale
B/ La Charte des Nations Unies
C/ Les interventions durant la guerre froide (1945-1990)
D/ L’« âge d’or » des années 90
E/ La position de la Chine contemporaine
F/ L’intervention après le 11 septembre
G/ L’intervention après l’Irak
H/ Le cas libyen

VI- Une intervention qui a toujours été intéressée

Chapitre 2. Terminologie. Le choix des mots

I- L’intervention d’humanité

II- Le droit ou devoir d’ingérence : une mythologie française
A/ Une formule ambiguë
B/ Une formule incohérente

III- L’intervention humanitaire
A/ L’ambiguïté des termes
B/ Le risque de l’oxymore
C/ La tentation de la naïveté
D/ Avec ou sans l’ONU ?

IV – La responsabilité de protéger
A/ Une autre mythologie française : la R2P n’est pas le droit d’ingérence
B/ Quelle responsabilité ?
C/ Quel effet normatif ?
D/ L’effet pervers du devoir
E/ La persistance de l’« intervention humanitaire »

Chapitre 3. Droit. De l’illégalité à la légitimité

I- Les arguments anti-restrictionnistes
A/ La Charte des Nations Unies
B/ Le CS et l’Assemblée générale
C/ Les conventions internationales et régionales
D/ Existe-t-il un droit coutumier ?
E/ L’argument de la nécessité

II- La thèse du « illégal mais légitime »
A/ L’importation du concept de circonstances atténuantes
B/ La critique de la thèse du « illégal mais légitime »

Chapitre 4. L’humanité imaginaire. Souffrance à distance, médias et intervention

I- La souffrance à distance
A/ La question de la pertinence morale de la distance
B/ Application de la topique de la dénonciation de Boltanski à l’intervention humanitaire

II- La réduction de la distance : l’effet CNN
A/ Un effet faible
B/ L’influence des médias est inversement proportionnelle à la clarté politique et dépend de la manière dont l’événement est couvert
C/ Les dommages collatéraux de l’effet CNN : subjectivité, sélectivité et simplification
D/ De la responsabilité de protéger à la responsabilité de rapporter
E/ L’« intervention médiatique » comme un premier stade d’intervention humanitaire

Chapitre 5. Les critères. Pertinence de la guerre juste

I- La possibilité des critères
A/ Le problème de leur origine
B/ Le problème de leur subjectivité
C/ Le problème de leur absence de contrainte
D/ Le problème du dilemme

II- Application au cas irakien

Chapitre 6. L’autorité légitime. Qui doit intervenir ?

I- Les critères de l’autorité légitime
A/ Celui qui peut
B/ Celui qui a un bon ethos
C/ Celui qui est plusieurs
D/ Celui qui est légal

II- La cascade des autorités existantes
A/ Le CS
B/ L’Assemblée générale
C/ Les organisations régionales
D/ Les coalitions ad hoc
E/ Les Etats individuels
F/ Les compagnies militaires privées

III- Réformes : les autorités légitimes envisageables
A/ Le serpent de mer de la réforme du CS
B/ Une communauté d’Etats démocratiques liés par un traité
C/ Un organe indépendant
D/ Une légion onusienne

Chapitre 7. La cause juste. Pourquoi intervenir ?

I- La nature du dommage
A/ La formulation en termes de droits : la violation de quels droits de l’homme ?
B/ La formulation en termes d’exactions : quels crimes ?
C/ La formulation en terme de dommage

II- L’ampleur du dommage

III- Le dommage doit-il être commis délibérément ?
A/ Les ambiguïtés de l’intention génocidaire en droit international
B/ Rejet du critère de la mauvaise intention

IV- Le dommage doit être imminent ou en cours

V- La cause juste peut-elle être faussée ? Le risque d’opportunisme de la part des victimes

Chapitre 8. La bonne intention. Avec quelle motivation intervenir ?

I- L’impossibilité du désintéressement absolu
A/ Une intervention asymétrique et sélective
B/ Conclusion : le désintéressement de l’Etat intervenant n’est pas, ne peut pas et ne doit pas être absolu

II- Les difficultés du désintéressement relatif
A/ Le critère de la hiérarchie des motifs
B/ Comment satisfaire le critère de la bonne intention ?
C/ La présence d’intérêts égoïstes n’est pas nécessairement incompatible avec la nature humanitaire de l’intervention

III- L’abandon du critère de bonne intention
A/ L’important n’est pas la pureté des intentions, mais les résultats
B/ Le cas de l’intervention en Afghanistan
C/ La distinction entre intention et motif est-elle d’une aide quelconque ?

Chapitre 9. Le dernier recours. Quand intervenir ?

I- Des problèmes épistémologiques

II- Gagner le temps que d’autres mettent à mourir : l’effet pervers d’intervenir trop tard

III- Un critère qui doit être appliqué avec souplesse

IV- L’usage de la force armée n’est pas nécessairement la pire des options

Chapitre 10. La proportionnalité. Comment intervenir ?

I- Ce qu’est la proportionnalité
A/ Un critère élastique qui absorbe les autres
B/ Un critère du juste milieu

II- Les paradoxes de la guerre « zéro mort »
A/ Sources
B/ Caractéristiques
C/ Le problème des bombardements de haute altitude : le cas du Kosovo
D/ Qui tue doit être prêt à mourir

III- L’impossible calcul
A/ La multitude des paramètres
B/ L’évaluation du dommage collatéral par le principe du double effet
C/ La proportionnalité est une notion subjective
D/ Le problème du contrefactuel
E/ Le résultat du calcul sera toujours un intervalle

IV- Un critère qui floute la distinction entre jus ad bellum et jus in bello
A/ L’impact paradoxal du jus ad bellum sur le jus in bello
B/ Le jus in bello devrait être pris en compte dans l’évaluation du jus ad bellum

Conclusion
Un interventionnisme minimal -
Un conséquentialisme modéré -
La tentation du retour au droit

Bibliographie

Index